MENTIONS LÉGALES
IDENTIFICATION ET PUBLICATION
EDITEUR
Ce site est publié par l’entreprise BALAS TEXTILE SAS au capital de 600 252.30 euros, immatriculée à Saint Romain de Popey, sous le numéro RCS 434 993 069 00039 dont le siège social est au 849 Route de Sarcey, ZA la Poste, 69490 Saint Romain de Popey, France.
Directeur de la publication : Marion Balas
HÉBERGEUR
Ce site a été réalisé par WordPress, entreprise spécialisée dans la création de site e-commerce. L’entreprise est immatriculée à Nice sous le numéro RCS 503 594 525 et son siège social est 8 Avenue Malaussena 06000 Nice.
propriété intellectuelle
Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site www.balas-textile.com sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.
Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.
La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à www.balas-textile.com ou l’insertion d’une page appartenant à www.balas-textile.com dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l’accord écrit de BALAS TEXTILE et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés sur www.balas-textile.com peuvent faire l’objet d’une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l’adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.
La création d’un lien hypertexte vers le site www.balas-textile.com ne peut se faire qu’avec l’autorisation de BALAS TEXTILE, et sous réserve qu’aucune confusion ne puisse exister dans l’esprit des internautes sur l’identité du site ou la provenance des informations.
collecte et utilisation des données à caractère personnel
La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site www.balas-textile.com ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.
La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site www.balas-textile.com a pour finalité principale l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.
Les données récoltées ne sont jamais transmis à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).
En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.
A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant BALAS TEXTILE.
Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site www.balas-textile.com peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l’aide des cookies. Si l’utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par BALAS TEXTILE, il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposés par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l’utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site www.balas-textile.com pourront ne pas lui être accessible.
INFORMATION CONCERNANT L’UTILISATION COOKIES
Cette politique d’utilisation des cookies et autres traceurs s’applique au site Internet édité par la société BALAS TEXTILE.
BALAS TEXTILE utilise des cookies pour des raisons variées.
Ils permettent à BALAS TEXTILE de comprendre comment les utilisateurs naviguent sur nos sites, et d’obtenir des données à partir desquelles nous pourrons améliorer l’expérience de navigation à l’avenir, de vous adresser des offres personnalisées, de vous identifier lorsque vous accédez à votre compte client, de garder des articles dans votre panier d’achat après déconnexion, mais aussi de financer indirectement les services gratuits que nous vous proposons et qui vous sont fournis par nos différents sites.
Cette page permet de comprendre ce qu’est un Cookie, à quoi il sert et comment le paramétrer.
Mentions légales créées le 26/02/2016.